Mentions Légales
1. Informations légales
Le site B&B Auto est édité par la société B&B Auto, SASU (Société par actions simplifiée à associé unique), immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulouse.
SIREN : 932 722 424
SIRET : 932 722 424 00011
TVA Intracommunautaire : FR39932722424
Date de création : 01 octobre 2024
Code NAF/APE : 4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Forme juridique : SASU Société par actions simplifiée à associé unique
Siège social :
BNB AUTO
2 RUE DU MANDARIN M11
31790 SAINT-JORY
France
Directeur de la publication : M. Abdelhak BENNABI
2. Hébergement
Le site B&B Auto est hébergé par la société Netlify, Inc., dont le siège social est situé au 2325 3rd Street, Suite 215, San Francisco, California 94107.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant le site B&B Auto (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, etc.) ainsi que le site lui-même, sont la propriété exclusive de B&B Auto ou des titulaires de droits avec lesquels B&B Auto a conclu des accords d'utilisation.
Ces éléments sont protégés par les lois relatives à la propriété intellectuelle et notamment le droit d'auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles ainsi que par la réglementation applicable en matière de concurrence déloyale.
4. Données personnelles
Les informations recueillies sur ce site font l'objet d'un traitement informatique destiné à B&B Auto pour la gestion de sa clientèle et sa prospection commerciale.
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5. Cookies
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6. Limitation de responsabilité
B&B Auto s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont elle se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis, le contenu.
7. Sources d'information
Les informations légales présentées sont issues des sources suivantes :
- RCS (Registre du Commerce et des Sociétés)
- INSEE
- RNE (Répertoire National des Entreprises)
Dernière mise à jour : 15 mars 2024